Bilan annuel 2024

Publication
Passer la navigation de l'article pour arriver après Passer la navigation de l'article pour arriver avant
Passer le partage de l'article pour arriver après
Passer le partage de l'article pour arriver avant

C'est une juridiction en pleine croissance qui, en 2024, a fait face à une demande de justice plus forte que jamais.

Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a, en effet, enregistré un nombre record de recours en 2024 : 3 232 (+10 % par rapport à 2023). Dans le même temps, la juridiction a accueilli deux magistrats supplémentaires et a pu mettre en place une troisième chambre.

En 2024, le tribunal a, une nouvelle fois, jugé des affaires au cœur des préoccupations et de la vie quotidienne au sein des territoires de l’Auvergne.
Citons à titre d’exemple la validation du projet d’aménagement de la route nationale 88 en Haute-Loire, l’annulation du contrat de concession de service public pour l’exploitation de la halle alimentaire du Puy-en-Velay ou la confirmation du refus d’installation de panneaux photovoltaïques à Culhat et à Bulhon.
L’année écoulée a également confirmé la qualité du travail de la juridiction,avec un nombre record de dossiers traités et un taux de confirmation en appel des décisions rendues par le tribunal très élevé. Ces excellents résultats s’expliquent par l’investissement de l’ensemble de la communauté juridictionnelle (magistrates et magistrats, greffières et greffiers et aides à la décision) et par un solide travail d’équipe.
Que ce soit par l’accueil de stagiaires de tous horizons, la participation aux journées DuoDay pour l’inclusion des personnes en situation de handicap ou encore l’organisation d’une audience solennelle ouverte aux personnalités civiles, militaires et judiciaires auvergnates, la juridiction s’est pleinement inscrite dans la vie des départements de son territoire.

> Lire le document